Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PAVILLON DU BARAIL
SCEA MOUNET PHILIPPE

Numéro de dépôt :
99769822
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU LE PAVILLON DU BARAIL

Déposée le 11 janvier 1999 par MOUNET PHILIPPETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE PAVILLON DU BARAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est MOUNET PHILIPPETODO domicilié(e) " Château Fayan ", 33570 PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 678 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOUNET Philippe - France.

La marque CHATEAU LE PAVILLON DU BARAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE PAVILLON DU BARAIL est expirée depuis le 11 janvier 2009.

MOUNET PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FAYAN , CHATEAU LAMOULINE APPELLATION PUISSEGUIB ST EMILION , CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU , CHATEAU LE PAVILLON DU BARAIL APpellation Puisseguin St Emilion Contrôlée , CHATEAU BORIE LAMOULINE Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée. , CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU , YEARLING WINE SPIRIT , CHATEAU FAYAN Appellation Puisseguin St Emilion ontrôlée , CHATEAU BORIE LAMOULINE Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée , CHATEAU BORIE LAMOULINE


SCEA MOUNET PHILIPPE - " Château Fayan ", 33570 PUISSEGUIN - France - SIREN 387678089


Monsieur MOUNET Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU LE PAVILLON DU BARAIL ".